Mise à jour au 11/05/2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) encadrent la vente de biens et de services sur le portail LOFConnect, édité par la Société Centrale Canine (SCC), association loi 1901. Toute Commande passée par l’Acheteur vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») ont pour objet d’encadrer la vente de biens et de services (ci-après les « Produits »), sur le site disponible à l’adresse https://www.espaces.centrale-canine.fr/LofConnect (ci-après le « Site »), auprès des éleveurs professionnels ou non, ainsi que tout Utilisateur non éleveur, ci-après ensemble « l’Acheteur ».
Le Site est édité par l’association Société Centrale Canine pour l’amélioration des Races de Chiens en France (ci-après « la SCC »).
Les présentes CGV prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières.
Toute Commande passée par l’Acheteur auprès de la SCC vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
La SCC se réserve le droit de modifier ou d’adapter tout ou partie des présentes CGV à tout moment. La date de mise à jour figure en tête des présentes CGV. La nouvelle version est publiée sur le Site. La version applicable est celle en vigueur au moment de la Commande.
La SCC se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de changer les méthodes opérationnelles, les serveurs et les heures d’accessibilité, de fermer temporairement ou définitivement le Site ou l’accès à un ou plusieurs Services pour effectuer une mise à jour ou des modifications du Site.
La SCC se réserve le droit d’apporter au Site et à ses fonctionnalités toutes les modifications et améliorations qu’elle jugera nécessaires ou utiles dans le cadre du bon fonctionnement du Site.
La création d’un Compte sur le Site est gratuite et obligatoire pour procéder à la Commande et au paiement des Produits, qu’il s’agisse de l’accès à la Boutique ou à l’espace éleveur. Elle est ouverte à toute personne majeure.
Avant son premier achat, l’Acheteur se connecte sur l’onglet « Se connecter » du Site puis choisit l’option correspondant à sa situation. L’Acheteur qui crée un Compte éleveur clique sur l’onglet « Je n’ai pas encore de Numéro d’éleveur et je voudrais déclarer ma 1ère portée en ligne ». Il renseigne les informations obligatoires : civilité, nom, prénom, e-mail, race élevée, statut particulier/professionnel, adresse postale, numéro SIRET et raison sociale. L’Acheteur qui crée un Compte éleveur a accès en ligne au « Guide d’utilisation du site ESPACE LOFCONNECT ELEVEUR ».
Lorsque l’Acheteur choisit d’ouvrir un Compte Particulier, il sélectionne l’option correspondante puis clique sur l’onglet « Créer un compte » et renseigne les informations obligatoires : civilité, nom, prénom, e-mail, mot de passe, téléphone, numéro et libellé de voie, code postal, ville, pays.
Quel que soit le Compte ouvert, l’Utilisateur atteste sur l’honneur l’exactitude de l’ensemble des renseignements portés dans sa déclaration. En utilisant ses codes d’accès, l’Acheteur est responsable du maintien de la confidentialité de son compte et de son mot de passe, des restrictions d’accès à son terminal de connexion, et accepte d’être responsable de toutes les activités menées depuis son compte. Il doit informer immédiatement la SCC s’il a des raisons de croire que son mot de passe est connu d’un tiers ou utilisé de manière non autorisée.
Les Produits peuvent être des biens (réédition de documents généalogiques, diplômes, attestations « classe travail », duplicatas de carte CSAU, carnets de travails, livres, règlements cynophiles, etc.). Leurs caractéristiques sont décrites dans les Fiches Produits disponibles sur le Site dont l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance.
Les photographies des biens présentées sur le Site ne sont données qu’à titre indicatif. L’Acheteur reconnaît que la photographie peut présenter certaines différences avec les caractéristiques réelles du Produit, notamment en raison de la luminosité, de l’éclairage ou encore de l’angle lors de la prise de vue. La différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies présentées sur le Site et les biens ne peut engager la responsabilité de la SCC.
Il appartient à l’Acheteur de s’assurer que le bien est adapté à ses besoins, notamment en termes de dimensions et de conditions d’utilisation.
Les Produits peuvent être des services (déclaration de saillie, tests génétiques ou génomiques, saisie d’empreinte ADN, identification de portée).
S’agissant des déclarations de saillie, en cas d’utilisation d’un étalon n’appartenant pas à l’Acheteur, celui-ci doit avoir obtenu l’accord préalable du propriétaire. Lors de la validation, un e-mail ou un courrier sera envoyé à ce propriétaire pour l’informer de l’existence du dossier.
Les caractéristiques des tests génétiques et génomiques sont décrites dans le « Guide d’utilisation pour commander des Tests Génétiques et des Tests Génomiques » disponible sur le Site dont l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance.
Il appartient à l’Acheteur de s’assurer que le service commandé est adapté à ses besoins.
Tout Acheteur déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c’est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l’article 488 du Code civil. La SCC se réserve le droit de refuser toute Commande d’un Acheteur avec lequel existerait ou apparaîtrait en cours de traitement d’une Commande un litige, notamment un litige de paiement.
Afin de procéder à la Commande, l’Acheteur doit cliquer sur l’onglet « Ajouter à mon panier » lorsqu’il consulte une Fiche de Produit, puis cliquer sur l’onglet « Valider/Procéder au paiement » pour accéder à la page récapitulative. Il peut modifier son panier à tout moment avant validation définitive. Après avoir renseigné les champs de livraison et sélectionné le mode de paiement, l’Acheteur clique enfin sur « Valider » pour finaliser la Commande. Si un Produit est indisponible après la finalisation, la SCC en informera l’Acheteur dans les meilleurs délais et lui restituera, en cas d’annulation, le Prix versé. Un récapitulatif est envoyé par e-mail à l’adresse renseignée.
La Livraison est assurée en France métropolitaine et dans les DROM-COM.
Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur au cours du processus de Commande. Il appartient à l’Acheteur de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements fournis ; la SCC ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie. Tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge de l’Acheteur.
La SCC ne saurait être tenue responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (notamment grèves des services postaux et moyens de transport).
Les commandes sont relevées chaque jour du lundi au vendredi, sauf jours fériés. La SCC fait son maximum pour traiter et expédier toute Commande le jour suivant sa passation ; le temps de traitement peut toutefois être allongé selon les types de Produit.
Lorsqu’une Commande comporte plusieurs articles à délais différents, le délai de Livraison est celui du délai le plus long. La SCC se réserve la possibilité de fractionner les expéditions, les frais d’envoi n’étant facturés qu’une seule fois.
à titre indicatif : courrier pour les documents (2 à 4 jours par La Poste) et Colissimo pour le reste (2 à 4 jours pour la France métropolitaine, 9 jours pour les DOM-TOM). Les délais annoncés ne comprennent pas les samedis, dimanches et jours fériés. L’Acheteur consommateur bénéficie, en cas de retard de Livraison, de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions de l’article L. 216-2 du Code de la consommation.
Les Produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport en vigueur et à assurer une protection optimale pendant la Livraison. Il est demandé à l’Acheteur de respecter ces mêmes normes lors d’un Retour de Produit.
Il appartient à l’Acheteur d’inspecter ses colis à réception en présence du livreur et de notifier immédiatement toute anomalie au transporteur ou au relais, ainsi qu’au service client de la SCC : lof.boutique@centrale-canine.fr. à défaut de réserves portées sur le bordereau de livraison, aucune réclamation relative à l’état des colis ne pourra être acceptée a posteriori.
Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, l’Acheteur consommateur bénéficie d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit pour se rétracter.
Dans le cas d’une Commande portant sur plusieurs biens livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier bien.
L’Acheteur informe la SCC par e-mail à lof.boutique@centrale-canine.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception au 155 avenue Jean-Jaurès, 93535 Aubervilliers. Il dispose ensuite d’un autre délai de quatorze (14) jours pour renvoyer le(s) Produit(s) à la même adresse.
Si l’Acheteur est un professionnel, il peut bénéficier des dispositions du Code de la consommation à condition que l’objet des Produits achetés n’entre pas dans le champ de son activité principale et que le nombre de ses salariés soit inférieur ou égal à cinq.
| Formulaire de rétractation — à retourner à la SCC, 155 avenue Jean-Jaurès, 93535 Aubervilliers | |
|---|---|
| Objet de la rétractation | |
| Commandé le / reçu le | |
| Nom du consommateur | |
| Adresse du consommateur | |
| Signature | (uniquement pour envoi papier) |
| Date | |
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai visé, seul le prix du ou des Produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés. Les frais de Retour restent à la charge de l’Acheteur. Les Produits retournés doivent être intacts, en parfait état de revente, dans leur emballage d’origine. Tout Produit abîmé, incomplet ou dont l’emballage d’origine est détérioré ne sera ni remboursé ni échangé.
La SCC procédera au remboursement des sommes versées (y compris les frais de livraison) au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle elle est informée de la décision de rétractation. La date de remboursement peut être différée jusqu’au Retour des Produits ou jusqu’à la fourniture d’une preuve de l’expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le remboursement se fait selon le même moyen de paiement que celui utilisé pour la Commande, sauf accord exprès pour un autre moyen et sans frais pour l’Acheteur.
Dans l’hypothèse où l’achat du Produit aurait permis d’obtenir des avantages dans le cadre d’une carte de fidélité, ces avantages seront annulés en cas de restitution.
Conformément aux dispositions légales, les Produits vendus par la SCC bénéficient de la garantie légale de conformité (articles 1604 et s. du Code civil, L. 217-3 et suivants et L. 411-1 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et s. du Code civil).
Lorsque l’Acheteur, en tant que consommateur, agit en garantie légale de conformité :
Le consommateur peut également mettre en œuvre la garantie contre les vices cachés (article 1641 du Code civil) dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice. Il peut alors choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix (article 1644 du Code civil) en prouvant que (i) le défaut existait au moment de l’achat, (ii) qu’il était caché et (iii) qu’il rend le Produit impropre à l’usage auquel il était destiné.
Sont exclus de la garantie les Produits modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés par le consommateur. La garantie ne couvre pas les vices apparents.
Les demandes au titre de la garantie s’effectuent par e-mail à lof.boutique@centrale-canine.fr. La SCC remboursera au consommateur les frais d’envoi sur la base du tarif facturé ainsi que les frais de retour sur présentation des justificatifs dans un délai de quatorze (14) jours ouvrables.
Le contrat peut être résilié à tout moment par la SCC ou par l’Acheteur, notamment en cas de manquement aux présentes CGV par l’Acheteur.
La suppression du Compte entraîne la résiliation immédiate du contrat. Toutes les Commandes, Livraisons et Retours en cours lors de la résiliation devront être exécutés conformément aux présentes CGV.
La SCC détermine librement le prix correspondant à chaque Produit. Le Prix est ferme et définitif. Les prix affichés sur le Site sont en euros, toutes taxes comprises (TTC), et incluent le tarif de Livraison. La SCC s’engage à communiquer à l’Acheteur le prix total du Produit et de la Livraison en mentionnant clairement les taxes applicables.
Lors de la finalisation de la Commande, l’Acheteur règle le Prix sur la page dédiée du Site selon le mode de paiement sélectionné. La SCC débite du compte bancaire de l’Acheteur le Prix ainsi que les coûts de Livraison.
Nos partenaires Royal Canin, Purina et Agria intègrent dans leur catalogue fidélité digital éleveurs des services vendus par la SCC (certificats de saillie, de naissance, Pédigrées, catalogue de formation, ADN). La contremarque associée peut être utilisée pour le règlement des services associés.
La SCC indique que le contenu du Site peut comporter des erreurs ou omissions, et qu’il est susceptible d’être modifié. Les Acheteurs qui remarqueraient un lien brisé, une omission ou une erreur sont invités à le signaler par e-mail à lof.boutique@centrale-canine.fr.
La SCC ne saurait être tenue responsable pour d’autres faits que ceux relatifs à l’édition du Site. Elle ne peut garantir l’exhaustivité de son contenu ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus), ni la disponibilité ou les performances du Site. Les Acheteurs ne peuvent rechercher la responsabilité de la SCC au motif d’un gain manqué, d’une perte de chance ou de chiffre d’affaires.
Les Acheteurs déclarent accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaissent que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées contre les détournements éventuels.
La responsabilité de la SCC ne pourra être engagée que pour les dommages directs subis par l’Acheteur, résultant d’un manquement à ses obligations contractuelles. L’Acheteur renonce à demander réparation à la SCC de dommages indirects tels que le manque à gagner, la perte de chance, le préjudice commercial ou financier, l’augmentation de frais généraux ou les pertes trouvant leur origine ou étant la conséquence de l’exécution des présentes CGV.
Le Site, ainsi que les logiciels, structures des bases de données, textes, informations, analyses, images, photographies, graphismes, logos, sons ou toutes autres données contenues sur le Site demeurent la propriété exclusive de la SCC ou, le cas échéant, de leurs propriétaires respectifs. Ils ne peuvent en aucun cas être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation écrite et expresse de la SCC, sous peine de poursuites judiciaires.
La SCC accorde à l’Acheteur un droit d’utilisation, non exclusif et non transférable, du Site ainsi que des œuvres de l’esprit originales et données contenues sur le Site. Ce droit s’entend uniquement pour un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite.
La SCC est titulaire de marques déposées. Toute utilisation, représentation, reproduction ou exploitation partielle ou totale de ces marques est prohibée sans autorisation préalable et écrite. L’Acheteur reconnaît que la SCC est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur les Produits, lesquels ne peuvent en aucun cas être reproduits ou représentés sans autorisation écrite.
L’Acheteur est informé que la Commande de Produits donne lieu, pour la SCC, à la collecte et au traitement automatisé de données à caractère personnel le concernant, dont l’utilisation est soumise aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés et du RGPD. Les modalités de traitement sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible en pied de page du site.
Les traitements ont pour base légale l’exécution des présentes CGV. Les données personnelles sont traitées par la SCC, en tant que responsable de traitement, et stockées au sein de l’Union Européenne. Les destinataires sont la SCC et ses éventuels prestataires, notamment ceux en charge du conditionnement et de la Livraison.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés et au RGPD, l’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de limitation, de rectification, de portabilité, d’opposition et de suppression des données personnelles le concernant, ainsi que du droit de définir des directives post-mortem. Il peut exercer ces droits par courrier à la SCC ou par e-mail à dpo@centrale-canine.fr en joignant une copie recto-verso de sa pièce d’identité. Il dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Les cookies désignent un petit fichier d’informations que le Site peut envoyer sur le terminal de l’Acheteur, permettant à la SCC de l’identifier et de le reconnaître pendant sa durée de validité. Les cookies sont considérés comme des données personnelles.
Dans le cas où l’Acheteur accepte l’utilisation des Cookies, ceux-ci seront conservés pour une durée maximale de treize (13) mois, conformément aux lignes directrices de la CNIL. La politique relative aux cookies est détaillée dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du Site.
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. L’Acheteur reconnaît que les liens vers ces autres ressources sont susceptibles de lui faire quitter le Site. La SCC ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites. Tout lien hypertexte renvoyant au Site est formellement interdit sans autorisation expresse de la SCC.
Si l’Acheteur souhaite effectuer une réclamation concernant les Produits, la Livraison et/ou le Retour, il est invité à contacter la SCC par e-mail à lof.boutique@centrale-canine.fr ou par écrit à l’adresse 155 avenue Jean-Jaurès, 93535 Aubervilliers. La SCC s’engage à prendre contact avec l’Acheteur dans les meilleurs délais. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, l’Acheteur consommateur est informé de la possibilité de recourir à un médiateur dans les conditions de l’article 20.
Les CGV sont conclues en langue française et soumises à la loi française. En cas de différend, les parties rechercheront avant toute action contentieuse un accord amiable.
L’Acheteur consommateur peut recourir au service de médiation pour les litiges de consommation liés à une prestation effectuée sur le Site. Tout litige de consommation doit être confié préalablement par écrit à la SCC : contact@centrale-canine.fr ou à l’adresse 155 avenue Jean-Jaurès, 93535 Aubervilliers.
La liste des médiateurs référencés par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation est consultable à l’adresse : economie.gouv.fr/mediation-conso/mediateurs-references.
L’Acheteur a la possibilité de présenter ses réclamations sur la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la Commission européenne : webgate.ec.europa.eu/odr.
Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la rupture de contrat sera soumis aux tribunaux français compétents.
Notre service client est à votre écoute pour toute réclamation ou question.